CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les modalités selon lesquelles Marion Drouan propose ses services de tapisserie et décoration d’intérieur. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Prestations proposées
Nous proposons notamment :
Travaux de tapisserie et réfection de mobilier
Conseil et accompagnement en décoration intérieure
Aménagement et personnalisation d’espaces
Chaque prestation fait l’objet d’un devis personnalisé.
3. Devis et commandes
Un devis détaillé est remis au client avant toute prestation.
La commande est considérée comme validée après acceptation du devis signé et, le cas échéant, le versement d’un acompte.
4. Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués en euros et peuvent varier selon les matériaux, la complexité et les délais.
Modalités possibles :
Acompte à la commande
Paiement du solde à la livraison ou fin de prestation
Les modalités exactes sont précisées sur le devis.
5. Délais de réalisation
Les délais sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent varier selon :
La disponibilité des matériaux
La complexité du projet
Les contraintes techniques
Nous informons le client en cas de modification.
6. Responsabilité
Nous nous engageons à fournir un travail soigné et professionnel. Toutefois, la responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de circonstances indépendantes de notre volonté.
7. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un délai légal de rétractation pour les prestations concernées, sauf exceptions liées aux services personnalisés ou déjà exécutés.
8. Propriété intellectuelle
Les créations, propositions décoratives et visuels restent la propriété de l’entreprise sauf accord contraire écrit.
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.